local climate plan (PCAET) and Carbon Sequestration: A Guide to Understanding and Taking Action
Le Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) est une démarche de planification, à la fois stratégique et opérationnelle, qui mobilise tous les secteurs d’activité, les acteurs sociaux, économiques et environnementaux, sous l’impulsion et la coordination d’une collectivité porteuse : commune, communauté de communes...
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Le PCAET doit se conformer aux règles du SRADDET, SDRIF, SAR, et autres cadres réglementaires, tout en tenant compte du SCOT et de la stratégie nationale bas-carbone. La compatibilité avec le PLU/PLUi est également essentielle, ainsi qu'avec le PPA.
Who's concerned?
Le PCAET s'adresse principalement aux intercommunalités à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants (on parle d'EPCI obligés). Cependant, les intercommunalités plus petites peuvent également élaborer un PCAET sur une base volontaire.
Dans certaines conditions, il est possible de réaliser un PCAET à l'échelle d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ou même de l'intégrer dans un SCOT.
Les objectifs du PCAET
🎯 Le PCAET a 2 objectifs :
- Reduce the region's GHG emissions
- Adapting the region to the effects of climate change to reduce vulnerability
Pour atteindre ces objectifs, le PCAET exige la réalisation d’un diagnostic territorial comprenant :
→ Un état des lieux complet de la situation énergétique
→ Estimating local greenhouse gas emissions
→ Estimating air pollutants
→ Estimating net CO2 sequestration
→ Analysis of the region's vulnerability to the effects of climate change
Le PCAET doit être révisé tous les 6 ans, comprenant une évaluation à mi-parcours (3 ans). Une évaluation environnementale stratégique (EES) s’articule en parallèle permettant d’intégrer l’environnement dans la conception du PCAET et de minimiser son impact sur celui-ci.
Les obligations liées au PCAET
Obligation to implement and monitor :
Le programme d'actions du PCAET décrit les mesures pour atteindre les objectifs de la stratégie. Un suivi continu utilise des indicateurs quantitatifs, préalablement définis, pour mesurer les résultats comme les économies d'énergie ou les émissions de CO2 évitées. Des indicateurs spécifiques sont aussi établis pour évaluer les enjeux environnementaux.
Dashboards record indicators to monitor long-term objectives. Indicators justify the resources allocated and the policy pursued, but their essential role is in evaluation. However, they require qualitative analysis to fully assess the real effects of actions.
Obligation to measure net CO2 sequestration
Carbon sequestration refers to the capture and storage of CO2 in ecosystems (soils and forests) and in wood products.
From the point of view of the decree: "The diagnosis includes: an estimate of net carbon dioxide sequestration and its development potential, identifying at least agricultural soils and forest, taking into account changes in land use."
Soils and forests represent carbon stocks 2 to 3 times greater than those of the atmosphere: they are real carbon sinks. It is therefore crucial to optimize their capacity to capture and fix atmospheric carbon, and to use them as allies in reducing greenhouse gas emissions.
Measuring carbon sequestration
Today, carbon sequestration can be measured in 2 ways:
→ Commission a laboratory to take soil samples.
→ Utiliser des référentiels associant des stocks de carbone à des modes d'occupation des sols.
Chez Netcarbon, nous avons développé un outil mesurant annuellement le stock et la captation de carbone, à partir de données satellites. Cela permet d’avoir une actualisation annuelle des stocks de carbone à l'échelle de l'intercommunalité mais également pour chaque commune.
Precise measurement and annual monitoring
En s’appuyant sur deux méthodologies de l’ISRIC et de l’ADEME, Netcarbon produit une mesure du stock de carbone sur les zones végétalisées ainsi que sur les zones de bâti à une résolution de 10 mètres. Cette méthode permet de proposer une mesure à une résolution fine, de pouvoir effectuer un suivi du stockage de carbone annuellement avec une mise à jour des données, et d’avoir accès à un historique depuis 2018. L’objectif est de comprendre l’évolution de votre territoire, de répondre facilement aux exigences réglementaires et d'étudier les zones à aménager.
Improving carbon storage
Le PCAET exige une mesure et un suivi des stocks de carbone mais l'objectif, pour lutter contre le changement, est d'augmenter ce stock de carbone. Pour ce faire, l'application Netcarbon Intelligence permet de définir et de simuler l'impact de scénario de renaturation à l'échelle d'un quartier, d'une commune ou d'une intercommunalité.
The aim? To have all the cards in hand to renaturalize objectively and effectively, by planting the right vegetation in the right place.
📚 Sources:
https://territoireengagetransitionecologique.
ademe.fr/pcaet-quest-ce-que-cest/
https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-du-climat-lair-et-lenergie
https://www.ecologie.gouv.fr/action-des-territoires-transition-energetiqueLe Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) représente une démarche stratégique cruciale dans la lutte contre le changement climatique. Combiné avec les techniques de séquestration de carbone, le PCAET offre une approche complète pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et améliorer la résilience des territoires.
