Oasis Courtyards and ZAN: How School depaving s Contribute to the Goal Zero Net Land Take

ZAN : les collectivités face à l'urgence de désartificialiser

Depuis la promulgation de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, l'objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) est gravé dans le marbre législatif français. L'enjeu : diviser par deux le rythme d'artificialisation des sols d'ici 2031, puis atteindre le ZAN en 2050.

Pour les collectivités, cet objectif se décline à travers les documents d'urbanisme (SRADDET, SCoT, PLUi), avec des trajectoires chiffrées à respecter. La pression est réelle : les communes qui n'atteignent pas leurs objectifs s'exposent à des contraintes croissantes sur l'octroi de nouveaux permis de construire.

Dans ce contexte, la désimperméabilisation des cours d'école représente un levier sous-estimé mais puissant.

How are schoolyards factored into the ZAN calculation?

The concept of built-up area

Selon le décret du 29 avril 2022 et la nomenclature OCSGE (Occupation des Sols à Grande Échelle), une surface est considérée comme artificialisée lorsqu'elle est "imperméabilisée, stabilisée ou couverte". Une cour d'école en bitume entre pleinement dans cette catégorie.

En revanche, une surface désimperméabilisée et végétalisée peut basculer dans la catégorie "non artificialisée" dès lors qu'elle remplit les critères végétaux définis par la nomenclature (couverture végétale supérieure à 50 % de la surface, sol perméable, etc.).

Calculating the area of land returned to natural conditions

Every square meter of schoolyard that is converted from impervious surfaces is counted as a net gain toward the municipality’s ZAN target. For a city with 20 schoolyards, each measuring 1,000 m², a comprehensive greening program covering 60% of the area could result in 12,000 m² of net de-imperviousing, or 1.2 hectares.

This is a significant contribution, especially for densely populated municipalities that have little available land to offset their development projects.

Cours oasis et PCAET : un double bénéfice réglementaire

L'obligation PCAET pour les EPCI de + de 20 000 habitants

Les intercommunalités de plus de 20 000 habitants sont tenues d'adopter un Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) incluant un volet adaptation au changement climatique. La réduction des îlots de chaleur urbains et l'augmentation de la canopée sont des actions typiquement valorisables dans ce cadre.

Une cour oasis coche toutes les cases PCAET :

• Reduction in surface temperatures (ICU indicator)
• Increase in green space (canopy indicator)
• Improvement of soil permeability (ZAN indicator)
• Raising awareness among younger generations (climate education indicator)

Les rapports de suivi PCAET

Les PCAET doivent faire l'objet d'un rapport de suivi annuel présenté à l'assemblée délibérante. Les données issues d'analyses environnementales précises (état des cours avant/après, évolution de la température, superficie végétalisée) constituent des preuves robustes d'avancement.

ZAN funding available for Oasis courses

The Green Fund

Doté de 2,5 milliards d'euros en 2023-2024, le Fonds Vert finance notamment le volet "Renaturation des villes et des villages". Les projets de cours oasis sont éligibles dès lors qu'ils comportent un volet désimperméabilisation et végétalisation mesurable.

The subsidy rate can be as high as 80% for the least advantaged municipalities.

Regional calls for proposals

Many regions have launched their own programs:

• Île-de-France: ReNaturons Île-de-France program (€200 million)
• Occitanie: ERDF calls for proposals on nature in the city
• Nouvelle-Aquitaine: DYNABIO Program for Urban Biodiversity

The Rural Areas Equipment Grant (DETR)

For rural municipalities, the DETR may also fund school greening projects if they are part of a municipal climate adaptation strategy.

Putting Together Your Grant Application: Essential Information

Pour accéder aux financements ZAN et PCAET, les collectivités doivent démontrer l'impact de leur projet. Cela suppose de disposer de :

• Un état des lieux initial quantifié : taux d'imperméabilisation avant travaux, superficie végétale, température de surface
• Quantitative targets: square meters of unsealed surface area, target temperature reduction, increase in biodiversity
• Post-project follow-up: measuring the gap between objectives and actual results

This data can be generated through the analysis of satellite and aerial imagery, without the need for systematic fieldwork.

The courtyard oasis: a cornerstone of the local ZAN strategy

La cour oasis n'est pas qu'un projet d'aménagement scolaire. C'est une brique stratégique dans la trajectoire ZAN de la collectivité : chaque m² végétalisé est un m² gagné dans le bilan de désartificialisation, chaque degré gagné est un argument de plus dans le rapport PCAET.

Pour les collectivités qui cherchent des quick-wins réglementaires et des projets à fort impact visible, c'est l'une des réponses les plus efficaces disponibles aujourd'hui.